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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF
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DOMOTHEQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTHEQUE
ASSOCIATION POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF)

Numéro de dépôt :
1409969
Date de dépôt :
21/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1997

Présentation de la marque DOMOTHEQUE

Déposée le 21 mai 1987 par l'association loi 1901 POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF domicilié(e) 1, rue Edouard Vaillant, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JRT SERVICES - France.

La marque DOMOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTHEQUE est expirée depuis le 21 mai 1997.

POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF a également déposé les autres marques suivantes : EURO DOMOTIQUE


ASSOCIATION POUR LES MAISONS DU FUTUR (APMF) - 1, rue Edouard Vaillant, 92800 PUTEAUX. - France


Société JRT SERVICES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

PUBLICITE ET AFFAIRES Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;Conseils, informations ou renseignements d'affaires.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT Education;Edition de livres, revues; Abonnements de journaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.